Onderzoeksgids Bestuur en administratie van de Bataafs Franse tijd 1795-1813

Instelling

Secrétairerie d' État Impériale


Actief vanaf 01-01-1811 tot 20-11-1813

Aantekeningen:

De Secrétairerie d' État Impériale vormde het algemeen secretariaat van de Keizer als staatshoofd.

De secrétairerie had de volgende onderdelen: 1) division d' expédition; 2) bureau du répertoire; 3) division des procès-verbaux; 4) division de correspondance; 5) comptabilité (rond 1812 samengevoegd met de division des procès-verbaux); 6) archives impériales met section des actes et décrêts en section de la bibliothèque historique; 7) artiste écrivain.


De voornaamste bij deze instelling betrokken personen (links naar Repertorium applicatie):



Literatuur:

Antoine, M-É., Collection des lois provenant de la Chancellerie, 1789-1940. Répertoire numeroté détaillé. A 1001-1846. Niet gedrukt. Raadpleegbaar in de leeszaal van de Archives Nationales in Parijs.
Arrêtés consulaires et décrets impériaux (brumaire an VIII-juin 1815). Arrêtés de la commission de gouvernement (juin-Juillet 1815). Répertoire numerotée MS. 1880. Raadpleegbaar in de inventariszaal van het CARAN in Parijs.
Arrêtés consulaires et décrets impériaux portant radiation de la liste des émigrés. Table alphabétique sur fiches des noms de personnes. Raadpleegbaar in de inventariszaal van het CARAN in Parijs.
Arrêtés consulaires et décrets impériaux. Renvois de pièces aux ministres et au Conseil d' État. Table alphabétique sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières [AF IV 1-859, AAF IV* 50-60, 204-213 en 215-226. Microfilm. Raadpleegbaar in de inventariszaal van het CARAN in Parijs.
Bulletin des Lois de l'Empire français, 4e Série, vol. I (ann.12) - XXI no. 356 (1814). DIgitaal raadpleegbaar op de website gallica.bnf.fr
Dainville-Barbiche, S. de, Archives du Cabinet de Louis Bonaparte roi de Hollande (1806-1810). Inventaire des articles AF IV 1719 à 1832. Paris, 1984.
Dainville-Barbiche, S. de, G. Le Moël en M. Pouliquen, Cabinet de Napoléon Ier et secrétairerie d' état impériale. Pièces ministérielles an VIII-1815. Inventaire des articles AF IV 1287 a 1589. Parijs, 1994.
Dainville-Barbiche, S. de, Table alphabétique du Tome I, fascicule 1 (AF IV 1 à 1089B) de l' Inventaire général de la série AF, Sous-Série AF IV (Secrétairerie d' État Impériale). Getypt. 1974. Raadpleegbaar in de inventariszaal van het CARAN in Parijs.
Documents présumés avoir composé le Cabinet de l' Empereur. Table alphabétique sur fiches des noms géographiques, de personnes et de matières. Microfilm. Raadpleegbaar in de inventariszaal van het CARAN in Parijs.
Gotteri, N., Maison de l'empereur. Domaine étranger. Italie, Belgique, Hollande. Inventaire des articles O2 940 à 1122. Parijs, 1989.
Gotteri, N., Secrétairerie d' État Impériale. Rapports du ministre de la Guerre an VIII-1814. Inventaire des articles AF IV 1090 à 1173. Paris, 1992.
Gotteri, N., Secrétairerie d'État impériale. Guerre (an VIII-1814). Inventaire des articles AF IV 1590 à 1670. Paris, 1988.
Hauterive, E. d' en J. Grassion, La police secrète du Premier Empire. Bulletins quotidiens adressés par Fouché à l' Empereur. Aantal delen. Deel III 1806-1807. latere jaren in een Nieuwe serie. Nazien.
Labat, A., Rapports du ministre de la Marine (an VIII-1814). Inv. analytique.
Pétitions au Premier Consul et à l'Empereur (an VIII-1813). [AF IV 1454-1468]. Getypte index op persoonsnaam (microfiches). Raadpleegbaar in de inventariszaal van het CARAN in Parijs.
Prost, A. en F. Rocquain, Secrétairerie d' État. Consulat et Empire. Répertoire numerotée MS, 1878-1879. Raadpleegbaar in de inventariszaal van het CARAN in Parijs.
Verdier, Ph. du, États dépendants [AF IV 1707-1718]. Inventaire analytique. Getypt. Raadpleegbaar in de inventariszaal van het CARAN in Parijs.
Verdier, Ph. du, J. Favier et R. Mathieu, Inventaire général de la série AF. Sous-série AF IV (Secrétairerie d'État impériale) t. I, fac. 1 (AF IV 1 à 1089B). Paris, 1968. Hierin: "Rép. num. des arrêtés consulaires et décrets impériaux, des minutes des lettres du Premier Consul, puis de l' Empereur (AF IV 1 à 908), des procès-verbaux des séances des Consuls, des livrets des actes du gouvernement et décrets de l'Empereur, des actes du Corps législatif (AF IV 911 à 924), des messages des asemblées législatives et lois approuvées par elles (AF IV 991 à 1009B); rép. num. détaillé des dictées de l'Empereur (AF IV 909 et 910), des feuilles de travail (AF IV 925 à 990), des rapports des conseillers d' État en mission dans les divisions militaires (AF IV 1010 à 1041), de rapports ministériels (AF 1042 à 1089B).
Verdier, Ph. du, Rélations extérieures [AF IV 1671-1706f]. Inventaire analytique. Getypt. Raadpleegbaar in de inventariszaal van het CARAN in Parijs.