Alfabetische en numerieke registers op de Franse wetgeving
Deze uit de Collectie Dassevael (lijst II no. 62) afkomstige bundel van gedrukte publikaties bevat:
1)L. Rondonneau, Répertoire abrégé de la Législation française depuis 1789 jusqu'au mois de november 1810 à l' usage des Departemens réunis à l' Empire, Parijs, 1810;
2) Bibliothèque de législation et de jurisprudence, contenant le catalogue par ordre de matières des codes, traités, commentaires et receuils divers sur toutes les parties de l' administration et de la législation civile, commerciale et criminelle de l' Empire français --- que l'on peut procurer chez L. Rondonneau et I. Decle, libraires et propriétaires du Dépôt des Lois;
3) Table alfabétique des matières op no. 1);
4-6) Tables chronologiques op no. 1);
10-18) Tables chronologiques en tables alphabétiques op de delen 14-19 van het Bulletin des Lois 1811-1813.