Verzoeken om inlichtingen, met de daarover genomen besluiten

Verzoek

Onderwerp Oogst 1811
Beginjaar 1811
Toelichting
Beleidsterrein Landbouw
Gestelde vragen [1] Nom du département. [2] Première question: Quelle est la population de votre département. [3] Deuxième question: à combien d' hectolitres évaluez-vous la quantité de grains annuellement nécessaire à la consommation a) pour les habitants, b) pour les semences. [4] Total des besoins annuels. [5] Troisième question: la récolte en grains est-elle ordinairement suffisante pour la consommation de votre département. [6] Quatrième question: à combien d' hectolitres évaluez-vous la quantité de grains restant [...] à l' ouverture de la récolte de 1811. [7] Cinquième question: à combien d' hectolitres évaluez-vous la récolte en grains de toute espèce de 1811. [8] Total des ressources composées soit des restants des années précédentes, soit des récoltes de l' année. [9] Sixième question: à combien d' hectolitres évaluez-vous l'excédant de la récolte de 1811 sur les besoins de ladite année, non compris les restes des années antérieures, y compris les restes des années antérieures. [10] Septième question: à combien d' hectolitres évaluez-vous le déficit de la récolte de 1811, ou ce qui manque pour subvenir aux besoins de ladite année, a) non compris les restes des années antérieures, b) y compris les restes des années antérieures. [11] Huitième question: comment s' écoule habituellement l' excédant de votre département. [12] Neuvième question: Comment se remplit habituellement le déficit de votre département. [13] Observations.
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Datum Instelling die het besluit neemt Inhoud van het besluit Bijlagen met dagnummer
12-07-1811
Ministre de l' Intérieur De Ministre de l' Intérieur vraagt opgave te doen van de landbouwproducten, ook mais, boekweit, kastanjes, aardappelen en andere gewassen die voor menselijke consumptie geschikt zijn, volgens bijgaande tabel. Details

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