Verzoek
| Onderwerp | Weeskinderen, vondelingen |
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| Beginjaar | 1811 |
| Toelichting | De vragen werden gesteld in verband met een nog niet rondgezonden Keizerlijk Decreet van 19 januari 1811. Het was de bedoeling dat dergelijke staten ieder jaar werden ingediend op grond van registratie in de weeshuizen zelf. |
| Beleidsterrein |
Armenzorg
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| Gestelde vragen | [1] Quelle est la manière dont les enfants trouvés , les enfants abandonnés et les orphelins pauvres sont recueillis dans votre département, nourri et soigné. [2] Quelle est l' éducation qui leur est donnée, et quel est l' âge auquelle ils cessent d' être à la charge des établissements qui les reçoivent. [3] Quel est le nombre des enfants trouvés, abandonnés et des orphelins pauvres qui sont recueillis chaque année dans chaque arrondissement de sous-préfecture. [4] Quels sont les établissements existants dans chaque arrondissement de sous-préfecture qui sont destinés à recevoir les enfants trouvés. [5] Quel est l' hospice ou l' établissement dans chaque arrondissement de sous-préfecture qui peut être destiné à la réception des enfants trouvés. [6] Quels sont les revenus annuels el les dépenses annuelles de l' hospice qui dans chaque arrondissement de sous-préfecture pourraient être désignés pour la réception des enfants trouvés. [7] Quel serait l' excédent des revenus dont chaque hospice désigné pour la réception des enfants trouvés pourrait avoir besoin pour subvenir à la dépense que le décret du 19 janvier [1811] met à sa charge. |
| Bron |
Besluiten
| Datum | Instelling die het besluit neemt | Inhoud van het besluit | Bijlagen met dagnummer |
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01-02-1811
no. 333 | Intendant de l' Intérieur | De Intendant de l' Intérieur stelt de Préfets vragen inzake de opvang en de aantallen wezen. | Details |
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