Verzoek
| Onderwerp | Verzekeringsmaatschappijen |
|---|---|
| Beginjaar | 1813 |
| Toelichting | |
| Beleidsterrein |
Armenzorg
|
| Gestelde vragen | 1) Les différentes associations d' assurance qui existent en Hollande. 2) Le nombre de chaque espèce d' association d' assurance. 3) L' époque à laquelle chacune d' elles est entrée en activité. 4) Le nombre d' actionnaires de chacune d' elles. 5) Si ce nombre va en décraissant ou en augmentant ou s'il se maintient à peu près le même. 6) Quels sont les résultats que les sociétés d'assurance ont eu. 7) Quelles sont celles qui jouissent de la confiance publique. 8) Quel genre d' influence ou de surveillance l'administration publique exerce vis à vis d' elle. 9) Copie authentique des statuts des diverses associations d' assurance. |
| Bron |
Besluiten
| Datum | Instelling die het besluit neemt | Inhoud van het besluit | Bijlagen met dagnummer |
|---|---|---|---|
|
06-07-1813
| Intendant de l' Intérieur | De Intendant de l' Intérieur verzoekt de Préfets om inlichtingen inzake verzekeringsmaatschappijen. | Details |
De handleiding bevat een beknopte beschrijving van de gegevens.